Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MIGON
CLUZAN JEAN LOUIS

Numéro de dépôt :
98720461
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque CHATEAU MIGON

Déposée le 23 février 1998 par CLUZAN JEAN LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MIGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est CLUZAN JEAN LOUIS, domicilié(e) 8, ROUTE DE CASTETS, 33490 SAINT MARTIN DE SESCAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUZAN JEAN LOUIS - France.

La marque CHATEAU MIGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MIGON est expirée depuis le 23 février 2008.

CLUZAN JEAN LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU GESTAT


CLUZAN JEAN LOUIS - 8, ROUTE DE CASTETS, 33490 SAINT MARTIN DE SESCAS - France


CLUZAN JEAN LOUIS - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287714 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MIGON.